Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y
Mme. Fabienne YOUYOUTTE

Numéro de dépôt :
4360145
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
Y de Fabienne YOUYOUTTE

Présentation de la marque Y

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par madame Fabienne YOUYOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame Fabienne YOUYOUTTE domicilié(e) 53 Chemin des Petites Abymes - 97110 - Pointe à Pitre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme. Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

Fabienne YOUYOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : Vous aussi vous y avez droit. , Toi aussi tu y as droit. , Nous y avons tous droit. , FABIENNE YOUYOUTTE , Moi aussi j'y ai droit.


Mme. Fabienne YOUYOUTTE - 53 Chemin des Petites Abymes - 97110 - Pointe à Pitre - France


CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme. Vanessa BOUCHARA - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses pour laver la vaisselle ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; carafes ; batteries de cuisine ; ramequins [récipients pour la cuisine] ; moules en papier pour la cuisson au four ; plateaux-repas (vaisselle) ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux en métaux communs ; assiettes ; soucoupes ; plats en papier ; plats ; récipients pour la conservation d'aliments ; plateaux à gâteaux ; ronds de serviettes ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; verres à vin ; casseroles ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; bols à mélanger ; couvercles ; cloches isothermes pour assiettes et plats ; couvercles de plats ; coupelles à fruits ; glacières portatives non électriques ; poêles à frire ; marmites ; pelles à gâteaux ; pelles à tartes ; autocuiseurs ; poivriers ; plats de service ; coquetiers ; salières ; boîtes à biscuits ; seaux à glace ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; presse-citrons ; plats ; présentoirs à gâteaux ; planches à découper ; sucriers ;

Vêtements ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; shorts de bain ; paréo ; peignoirs ; cravates ; nuds de papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ;

Jeux, jouets ; Jouets et jeux pour enfants ; Jouets, véhicules et accessoires (jouets) moulés ; Kits de jeux (miniatures) ; Jeux de table ; Peluches ; Peluches ; Maquettes [jouets] ; Jouets en plastique ; Jouets de développement ; Jeux d'intérieur et de plein air, jeux de fête, jeux de table, jeux en carton, jeux éducatifs, jeux en bois ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de légumes et de fruits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; ufs, lait et produits laitiers, y compris yaourt, crème, Smetana, lait caillé, crème fermentée ou non pour la cuisson principalement constituée de graisse végétale et composants laitiers ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons non alcooliques composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; graisses alimentaires ; Huiles et graisses comestibles ; beurre ; crèmes desserts fabriquées avec des produits laitiers, à savoir crème de lait, crème (produit laitier), fromage blanc, crème de yaourt, crème végétale, crème de fruit ; fruits cristallisés, fruits à coques transformés, amandes moulues ; pectine à usage culinaire ; yaourt, kéfir (boisson lactée), fromage à la crème ; gelées comestibles ; gélatine alimentaire ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiseries ; produits de pâtisserie ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glaces à l'eau ; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés, sorbets, sorbet laitier, barres de crème glacée et barres de yaourt glacé, desserts glacés (gâteaux) à base de crème glacée ; desserts congelés et à base de glace ; produits de confiserie congelés ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; Sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, levure chimique ; crème en poudre pour gâteaux, pour glaçage ; arômes et essences pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; caramels ; réglisse ; pastilles ; pâtes et gommes à mâcher à usage non médical ; chocolat ; produits et bonbons au chocolat ; succédanés du chocolat ; anis (grains) ; anis étoilé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte pour gâteaux ; amidon alimentaire ; sucre pour confiture ; sucre vanillé ; produits de glaçage ; substituts de sucre ; sirop de sucre inverti ; crème de nougat ; enrobages en cacao ; glaçages en cacao, chocolat et sucre ; paillettes de chocolat et de sucre ; copeaux de chocolat ; papier comestible, fondant, éclats ; sauces aux fruits ; grains de moka ; sauces et préparations pour sauces ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; gelée, gruaux sucrés ; desserts préparés ; préparations destinées à la confection des produits précités, non comprises dans d'autres classes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons fouettées ;

Activités sportives et culturelles ; Services d'organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation et de conduite de séminaires, de congrès, de conférences, de colloques, symposiums, salons professionnels à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles ; location de décors de spectacles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; Services de restaurants, à savoir préparation et service de crème glacée et autres produits laitiers, gâteaux à base de crème glacée, pâtisseries, café, thés et boissons gazeuses pour consommation sur place ou à emporter ; Services d'un glacier ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de traiteurs (restauration) ; services de snack-bars ; services de fourniture de nourriture et de boissons ; location de chaises, tables, linges de table et verrerie.